Bénéficiaire - APC Capavenir

Bénéficiaires

Sont bénéficiaires les actions de l'Amicale, avec participation financière de l'amicale:

Les membres actifs,
Les membre retraités,
Les enfants du membre actif ou retraité à charge,
Le conjoint (marié, partenaire de pacs ou concubin) du membre actif ou retraité.

Exception : Les enfants bénéficiaires du cadeau de Noël sont les enfants du membre actif ou du membre retraité jusqu'à l'âge de 14 ans.

Sont bénéficiaires des actions de l'Amicale, sans participation financière de l'amicale :

Les enfants à charge du conjoint (marié, partenaire de pacs ou concubin) vivants sous le même toit que le membre actif ou retraité.